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Introduction en bourse et émission de capital

 

Des investisseurs déçus par des résultats décevants après l’émission d’actions et d’obligations peuvent se plaindre auprès de votre entreprise.

L’introduction en bourse ou une autre offre de valeurs mobilières augmente fortement la responsabilité de l’émetteur en raison des montants et des explications afférentes. Une introduction en bourse n’est pas un événement courant. Cela oblige l’organisation à informer de façon très détaillée et minutieuse sur l’avenir de l’entreprise.

 

Les risques liés à une introduction en bourse ou à une autre offre d’effets peuvent encore se faire ressentir des années après une telle opération financière.

  • réclamations des actionnaires relatives aux déclarations lors de la présentation de documents (et roadshows, etc.)
  • recours du issuing underwriter sur base du contrat de placement (underwriting agreement)
  • enquête du régulateur relativement aux plaintes sur les effets

Les Prospectus liability claims peuvent comporter des accusations relatives :

  • à une communication insuffisante ou non minutieuse des informations
  • à des informations erronées (misstatements)
  • au non-respect des règles sur la législation afférente aux valeurs mobilières
  • à des infractions aux règles comptables
  • à des projections financières et/ou opérationnelles non précises
  • à des manœuvres de marketing trompeuses par l’émetteur ou ses agents
  • à des pratiques comptables inadaptées

Possibilités de couvrir les risques
Il est dès lors important de bien répertorier les risques en la matière et de les couvrir du mieux possible. Aon aide votre entreprise en la matière.

La Securities Offering Liability Insurance (SOLI) ou Initial Public Offering Insurance (IPO) a pour objectif de couvrir du mieux possible tous les risques spécifiques qui accompagnent une introduction en bourse, ainsi que tous les acteurs qui y jouent un rôle.

Cette assurance couvre la prospectus liability. Les obligations plus lourdes qui incombent aux administrateurs après une introduction en bourse, ainsi que les responsabilités y afférentes, relèvent de l’assurance D&O.

Vous trouverez ci-dessous un aperçu des avantages et des inconvénients d’un programme d’assurances SOLI ou IPO autonome.

Item Avantage Inconvénient
Prime Il s’agit d’une prime unique qui est liée à l’introduction en bourse et constitue donc des frais déductibles. Prix de revient élevé. Le montant de la prime est plus élevé qu’une prime D&O avec couverture SOLI/IPO - du moins la 1re année.
Période assurée La police offre une couverture de 5 ou 6 ans, donc pas uniquement pour la période de la transaction, mais aussi pour la période de la prescription légale.  
Risque de renouvellement La police n’est pas soumise aux variations du marché ; il n’y a pas de risque d’augmentation de la prime ou de modification des conditions.  
Confiance des administrateurs L’importante responsabilité des entreprises est suffisamment couverte pendant toute la période de responsabilité.  
Protection du conseil d'administration Les demandes d’indemnisation quant à la cotation en bourse (par ex. prospectus liability claims) relèvent de la portée de la police SOLI. Il n’y a pas de risque d’érosion ou d’épuisement de la limite D&O.  
Vaste couverture L’ensemble de la prospectus liability est couvert, y compris des responsabilités en matière de négociations, de discussions, de roadshows, de décisions préalables à l’offre.  

 

Une couverture sur mesure
Qu’il s’agisse d'une introduction en bourse sur Euronext, NYSE ou Nasdaq, d’un US Private Placement, de l’émission d’un programme Euro Mid Term, d’Accelerated Book Building… Aon connaît les risques des différents secteurs et types d’organisations et évalue évidemment vos risques spécifiques.

L’assurance est développée sur la base de la situation au moment de l’opération financière et a une durée de plusieurs années, souvent trois à six ans. Durant cette période, l’assureur ne modifie pas les conditions. Même lors d’une introduction en bourse en plusieurs phases (introduction initiale suivie d’une deuxième offre), une solution totale peut être proposée.